MENTIONS LÉGALES

En consultant ce site, l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Raison sociale et Immatriculation

Omnium Finance SAS – Société au capital social de 2 194 451,50 euros – RCS Toulouse 413 583 022 – N°TVA : FR59413583022
Siège social : 11 avenue Parmentier, 31 200 Toulouse. Tel : 05.67.73.30.00 – digital.admin@omnium-finance.com

Directeur de la publication

Irina Chausson, en sa qualité de représentante du Président de la société Omnium Finance.

Hébergement

ALWAYSDATA – 91 rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS

Informations

Les informations consultables sur le Site le sont à titre informatif et ne constituent en aucune façon une offre de services ou un engagement précontractuel ou contractuel. Omnium Finance ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. Omnium Finance met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que d’une éventuelle indisponibilité d’informations ou de services. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Le Site www.club-web-omnium-finance.com est un site donnant accès à d’autres sites, susceptibles de présenter leurs propres règles d’accès et d’utilisation, qu’il convient de consulter et de respecter. Le contenu et le fonctionnement de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité du site concerné. Omnium Finance décline toute responsabilité quant au contenu ou des services fournis.
Concernant les liens hypertextes créés par un tiers, ils ne sauraient engager la responsabilité Omnium Finance. Elle se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elles estiment non conforme à l’objet du site, à ses missions ou plus généralement aux principes véhiculés par la société.

La société Omnium Finance interdit la mise en place de liens hypertextes sans autorisation du Directeur de la publication expresse et préalable.

Protection intellectuelle

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du Site et de ses composants (y compris de nos marques et logos et ceux de nos partenaires), par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite, conformément aux articles L713-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Le nonrespect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, les bases de données figurant sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, la réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée, totale ou partielle, engagerait la responsabilité du contrevenant.