Propriété intellectuelle et respect des marques Prodémial et Stellium 2019-09-09T11:30:40+00:00

Propriété intellectuelle et respect des marques Prodemial et Stellium

Les logos et marques des sociétés Stellium et Prodemial sont la propriété exclusive d’Omnium Finance, qui ont fait l’objet d’un dépôt à l’INPI. Cela impose donc de respecter certaines règles dans leur utilisation.

Comment m’y prendre pour communiquer sur mon activité en respectant les règles de propriété intellectuelle ?

Pour pouvoir utiliser la marque Prodemial, en tant que « Consultant du Réseau Prodemial », il faut être Consultant labellisé ou bénéficiaire de l’offre Prodemial, c’est-à-dire Consultant ayant signé la Convention cadre d’adhésion au Réseau Prodemial et titulaire du label.

Prodemial met à votre disposition :

  • Des cartes de visite personnalisées, intégrant automatiquement vos coordonnées, vos habilitations et mentions légales en fonction de votre statut commercial. 
  • Des objets publicitaires. 
  • Des outils techniques et commerciaux (cursus initial, méthodes d’entretien clientèle, …).
produits prodemial
Sont interdits, en général et sur le web en particulier :
  • L’utilisation détournée des attributs d’une marque (logo/images/vidéos). Seules les marques Prodemial et Stellium sont autorisées à utiliser leur charte graphique et logo sur des supports promotionnels, mis en ligne sur la boutique Prodemial.
  • La promotion par appropriation des événements qui relèvent de la présentation de l’Opportunité Professionnelle Prodemial et notamment la Journée Découverte.

Exemples :

  • L'utilisation du logo de Prodemial
  • L'appropriation impropre d'un support Prodemial
Sont également interdits, en général et sur le web en particulier :
  • La diffusion de documents protégés par des droits d’auteur. Les contenus mis à disposition du Réseau Prodemial par les sociétés du Groupe sur l’Extranet privé Cosmos n’ont pas vocation à être diffusés sur le web public. Stellium et Prodemial sont propriétaires et responsables de tous les contenus présents sur l’Extranet y compris les contenus des emailings en provenance des sociétés du Groupe. 
  • La diffusion de captures d’écran de photos et de vidéos des sociétés du Groupe, ainsi que le détournement et la modification de ces derniers, ne respectant pas la réglementation en matière de droits d’auteur. La responsabilité de Prodemial ne saurait être engagée dans le conseil patrimonial que vous prodiguez aux clients. 
  • La diffusion de photos, logos et images appartenant à un partenaire commercial des sociétés Stellium sans demande d’autorisation préalable. 
  • La diffusion d’un contenu web de type copier-coller ou l’intégration d’un flux RSS sont considérées comme du plagiat qui est strictement interdit par la loi. Si vous voulez publier un extrait des contenus publiés par les sociétés du Groupe sur votre site internet (par exemple, un extrait d’un article du blog Prodemial), vous devez impérativement citer les sources pour les droits d’auteur, en indiquant à la fin de l’extrait : le titre de l’article, la date et le lien vers l’original. Si vous souhaitez relayer l’article original sur vos réseaux sociaux, il vous suffit de partager le lien de l’article original.

Vous êtes conscient(e) que :